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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS
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Cavinéa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cavinéa
DS, SARL

Numéro de dépôt :
3988271
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2023
Cavinéa de DS

Présentation de la marque Cavinéa

Déposée le 6 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cavinéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DS domicilié(e) Chemin des Lônes, Centre Commercial Leclerc - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 493 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDLG SOFIGES domicilié(e) 30 Avenue Général Leclerc, Immeuble Swing, BP 402 - 38208 - VIENNE Cedex - France.

La marque Cavinéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cavinéa est expirée depuis le 6 mars 2023.

DS a également déposé les autres marques suivantes : DIN YIA , RP2MO , RPMO


DS, SARL - Chemin des Lônes, Centre Commercial Leclerc - 38200 - VIENNE - France - SIREN 523493815


BDLG SOFIGES - 30 Avenue Général Leclerc, Immeuble Swing, BP 402 - 38208 - VIENNE Cedex - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation), services de bars.